Question detaillee
Presidente d’une association loi 1901, depuis 2 ans, j’aimerais savoir s’il est indispensable que celui-ci y ait reelection des membres du travail chaque annee au cours de l’assemblee generale, et via qui doivent t’ils etre elus ?
3 reponses d’expert
Les membres du travail sont elus par les membres du Conseil d’Administration. Si vos Statuts, qui constituent, je le rappelle a chaque fois, ce base reelle legale de fonctionnement en dehors des documents deliberement succincts une loi de 1901, prevoient une election des membres du CA une fois par an, les membres du travail le sont au sein des memes conditions. Il est d’ailleurs fortement preconise de presenter les membres du bureau a l’Assemblee Generale car s’y trouvent les personnages “cles” de l’association, le (ou la) President(e), le (ou la) Tresorier(e) – gestionnaire des fonds de l’association et le (ou la) Secretaire, adjoint direct du President concernant toute la gestion administrative et responsable d’une redaction des proces-verbaux des rendez-vous statutaires.. Cordialement
individus ont achete une telle reponse utile
nous n’avons aucun conseil d’administration mais seulement un comite comprenant des responsables techniques, manifestations, des animateurs et les membres du bureau (secretaire,tresorier, ainsi, president. Les statuts sont introuvables et il n’y a aucune reglement interieur. J’imagine d’ailleurs refaire des statuts et elaborer un reglement interieur au milieu des membres du bureau. Etant donne qu’il est fera un peu n’importe quoi dans cette association dont j’suis devenue la presidente apres le deces du precedent. Suis-je en droit de le faire ?
Dans ces conditions, un remaniement complet s’impose. Refaire Plusieurs Statuts, c’est ma premiere chose, en tachant de bien differencier le conseil d’administration (indispensable) a elire avec l’Assemblee Generale -Definissez le temps (1 a 3 ans est au sein des normes) et possibilite de se representer. S’il incombe au CA de designer, en son sein, nos tarif pink cupid membres du travail et, surtout, les gens occupant des postes cles (President, Tresorier, Secretaire), prevoyez la validation du nom du President par vote de l’Assemblee Generale puisqu’il reste l’individu cle de l’association, etant le representant legal de l’association devant toute instance officielle. Dans la cas de fonctionnement, je pense qu’il serait bon de prevoir, statutairement, l’elaboration d’une commission technique qui regrouperait nos responsables techniques, manifestations et animateurs, ainsi que leur mode de fonctionnement (frequence des reunions, presence de representants du CA – pourquoi pas les membres d’un bureau). Une fois ces Statuts etablis avec le concours ou non de vos membres du bureau, il vous faudra convoquer une Assemblee Generale Extraordinaire a laquelle vous presenterez les Statuts, article via article, l’integralite devant etre valide par vote en fonction de votre mode de fonctionnement actuel. Dans les faits, tant que vous n’avez pas officialise de nouveaux Statuts, le fonctionnement actuel reposant via un existant, demeure applicable et non revocable. Quant au reglement interieur, il ne s’impose qu’en complement des Statuts, pour des modes de fonctionnement interne propres a l’association. Il pourrait etre bon, Indeniablement, d’y prevoir le role d’la commission technique et des missions incombant aux responsables techniques etc. Evitez de permettre a ces individus de se porter candidats au Conseil d’administration. Il semble bon d’avoir, sur un plan du CA, une vision d’ensemble de gestion de l’association, ainsi, au niveau de la commission, un role de conseil et d’organisateur des activites selon les revenus financiers .
personnes ont deniche cette reponse utile
. et autres decides en Conseil d’administration et valides en Assemblee Generale. Il semble, au passage, necessaire que ces personnes ne soient pas membres de l’Assemblee Generale mais presents a titre de “Conseillers Techniques” amenes a donner des avis en domaines qui les concernent mais sans “droit de vote”; i§a ne sera, en effet, jamais bon de devenir “juge et partie” dans une decision a prendre. Voila, je vous souhaite bon courage. Pensez que lors de l’AGE que vous convoquerez, vous serez surement amenee a reconstituer un CA et un bureau via vote. Pensez egalement qu’un compte-rendu detaille de votre reunion d’AGE, devra etre etabli et signe par les Secretaire et President(e), que les Statuts valides devront etre signes en double exemplaire avec ces memes personnes et qu’un exemplaire de ces Statuts, accompagne de la copie du CR de l’AGE devront etre adresse a J’ai Prefecture dont vous dependez. Je ne saurais trop vous conseiller d’y adjoindre un courrier expliquant la raison de ces nouveaux Statuts et contenant la liste et les coordonnees des membres du CA avec ordre d’importance (President, Secretaire, Tresorier. ) Cordialement
remerciements, pour tous ces recommandations. J’ai du boulot devant moi. Il va falloir expliquer bien ca aux membres du bureau et au comite; Ca va etre dur.