Un cursus de des heures fut mis en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent encore sans une veritable formation a J’ai conduite d’un deux-roues?
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Sommaire du discours
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement de la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a votre titulaire du permis auto (B) avec bien deux annees d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede jamais 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour nos automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que votre soit un scooter ou une moto.
Notre formation obligatoire a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage commode du brevet de securite routiere (BSR), dans le but de sensibiliser a la specificite de la conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les grandes lignes de votre formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, avec un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 Afin de mettre la duree de formation a sept heures et etendre nos publics concernes.
Les details de votre formation sont consultables i propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents seront a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
J’ai formation de sept heures concerne l’integralite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou votre scooter a 3 roues Sans compter que de 50 cm3.
Elle est dispensee avec des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle va permettre d’obtenir une attestation de suivi de formation.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit 1 deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit 1 tricycle a moteur Sans compter que de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement des Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans patienter que ce permis B ait deux ans d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, vous devez aussi tarder deux annees apres l’obtention d’un permis B pour pouvoir conduire 1 tricycle L5E.
Si vous n’avez pas le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel voiture reste dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser 1 automobile equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee par l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de proposer le enseignement concernant un scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a tous de selectionner le etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).
Une personne interessee via l’achat d’un type de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee sur votre vehicule. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre pose i ci?te un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec un scooter, gardez beaucoup en tronche que vous ne savez pas manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Qu’importe le vehicule utilise pour la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable Afin de tous les types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule prochainement.
Cette formation complementaire reste acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin d’la passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle obligatoire ?
Pour l’ensemble de ceux qui n’en paraissent nullement dispenses.
C’est-a-dire principalement des conducteurs pouvant justifier d’une pratique en conduite au cours des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, il faut produire un releve d’informations de ce assureur, quelle que soit la longueur de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, votre formation reste donc obligatoire Afin de bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte de la formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier d’la pratique d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E lors des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit depuis le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de reclamer a la assureur 1 releve d’informations. Quel que soit la longueur de l’assurance : elle est en mesure de etre d’un an, de divers mois ou aussi juste de 24 heures. Il va falloir en revanche que la nom apparaisse sur votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire instanthookups.
2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (indispensable Afin de conduire votre deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (concernant nos deux-roues 125) ou du permis A (pour nos deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu sur examen (et non nullement par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence une categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, ainsi, non aux tricycles L5E.
En cas de controle par les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, 1 releve d’informations fourni avec ce compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite en conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de une telle disposition va i?tre passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez gui?re le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous va falloir avoir au moins 21 annees revolus.